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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ABBEY NATIONAL FRANCE
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NOTOS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTOS
ABBEY NATIONAL FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1727850
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011

Présentation de la marque NOTOS

Déposée le 3 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ABBEY NATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ABBEY NATIONAL FRANCE domicilié(e) 70 Rue SAINT SAUVEUR, 59046 Lille Cedex (dossier no 2209605) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 364 382 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS domicilié(e) (dossier no 2209605) - France.

La marque NOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOTOS est expirée depuis le 3 décembre 2011.

ABBEY NATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT ARGENT , Prêt Conventionné à Taux Variable P.C.V. , ATOUT FICO , SWEET ONE , HAPPY END , ATALANTE , TVA , C.H.L. , FICOFRANCE


ABBEY NATIONAL FRANCE Société Anonyme - 70 Rue SAINT SAUVEUR, 59046 Lille Cedex (dossier no 2209605) - France - SIREN 305364382


BRM AVOCATS - (dossier no 2209605) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2001 n°2209605 - Publication au BOPI 2001-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Inscription le 2 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421347 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 6 décembre 2005 - Changement d'adresse n°423695 - Publication au BOPI 2005-12-06

Inscription le 13 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241517 - Publication au BOPI 1997-08-13

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